{"id":5382,"date":"2023-03-31T09:18:01","date_gmt":"2023-03-31T07:18:01","guid":{"rendered":"https:\/\/www.herbospice.com\/mentions-legales\/"},"modified":"2026-11-10T10:41:27","modified_gmt":"2026-11-10T09:41:27","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<p>Veuillez lire toutes les sections des pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales avant d\u2019utiliser ce site web.<\/p>\n<p>Les conditions d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous sont contraignantes pour toute personne acc\u00e9dant \u00e0 son utilisation.<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019obligation d\u2019information pr\u00e9vue par la Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et le commerce \u00e9lectronique (LSSI-CE), les informations g\u00e9n\u00e9rales suivantes concernant ce site web sont fournies ci-apr\u00e8s.<\/p>\n<p>L\u2019objectif de ce texte est de vous expliquer en d\u00e9tail les fonctionnalit\u00e9s de ce site web et de vous fournir les informations relatives \u00e0 son propri\u00e9taire ainsi qu\u2019\u00e0 la finalit\u00e9 des contenus qui y sont inclus.<\/p>\n<h2>DONN\u00c9ES D\u2019IDENTIFICATION<\/h2>\n<p>Les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales r\u00e9gissent l\u2019utilisation du service du site web <a href=\"http:\/\/www.herbospice.com\">www.herbospice.com<\/a>, vous informant, conform\u00e9ment \u00e0 la Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et le commerce \u00e9lectronique, des points suivants :<\/p>\n<p><strong>Nom de l\u2019entreprise :<\/strong> HERBO SPICE S.L.<\/p>\n<p><strong>Adresse :<\/strong> Pol. Ind. Oeste. Parc.26.14 Mod. A, 30169, Murcia.    <\/p>\n<p><strong>Courriel :<\/strong> <a href=\"mailto:info@herbospice.com\">info@herbospice.com<\/a><\/p>\n<p><strong>NIF :<\/strong> B30412142<\/p>\n<p><strong>Donn\u00e9es d\u2019enregistrement : <\/strong>Registre du Commerce au Tome MU 753, folio 25, feuille MU 13.821 1\u00aa<\/p>\n<h2>CONDITIONS D\u2019UTILISATION ET OBLIGATIONS DES UTILISATEURS<\/h2>\n<p>L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 utiliser le site web, ainsi que son contenu et ses services, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, aux usages g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9s et \u00e0 l\u2019ordre public.<\/p>\n<p>Il est express\u00e9ment interdit d\u2019utiliser le site web \u00e0 des fins illicites ou pr\u00e9judiciables, tant pour HERBO SPICE S.L. que pour des tiers, ou qui, de quelque mani\u00e8re que ce soit, pourraient endommager, rendre inutilisable, surcharger ou emp\u00eacher le fonctionnement normal du site. <\/p>\n<p>HERBO SPICE S.L. garantit que les contenus et services offerts via le portail respectent le principe de dignit\u00e9 de la personne, de protection de la jeunesse et de l\u2019enfance, de non-discrimination pour des raisons de race, de sexe, de religion, d\u2019opinion, de nationalit\u00e9, de handicap ou de tout autre aspect personnel et social.<\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du site ne conf\u00e8rent \u00e0 l\u2019utilisateur aucun autre droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle sur les contenus (informations, fichiers sonores et images, photographies, designs, etc.), dont la titularit\u00e9 appartient \u00e0 l\u2019entit\u00e9 ou \u00e0 des tiers d\u00fbment autoris\u00e9s.<\/p>\n<p>Toute reproduction ou distribution, communication publique, transformation ou modification de ce contenu est express\u00e9ment interdite, sauf autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de ses titulaires l\u00e9gitimes ou dans les cas l\u00e9galement autoris\u00e9s. HERBO SPICE S.L. s\u2019engage \u00e0 ne pas faire de publicit\u00e9 trompeuse et, par cons\u00e9quent, il est interdit : <\/p>\n<ul>\n<li>L\u2019utilisation \u00e0 toutes fins commerciales ou publicitaires, autres que celles strictement autoris\u00e9es.<\/li>\n<li>Sa reproduction, publication, distribution ou modification, totale ou partielle, \u00e0 moins d\u2019avoir l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de ses titulaires l\u00e9gitimes ou que cela ne soit l\u00e9galement permis.<\/li>\n<li>Toute violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle ou de tiers sur les contenus du site. <\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019utilisateur reconna\u00eet et accepte que tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et intellectuelle sur les contenus et\/ou tout autre \u00e9l\u00e9ment ins\u00e9r\u00e9 sur le site web appartiennent \u00e0 HERBO SPICE S.L. ou que celle-ci est d\u00fbment autoris\u00e9e pour leur diffusion sur le pr\u00e9sent site web.<\/p>\n<p>Dans le cas o\u00f9 un utilisateur ou un tiers consid\u00e9rerait qu\u2019une violation de ses droits l\u00e9gitimes de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle a eu lieu par l\u2019introduction d\u2019un contenu d\u00e9termin\u00e9, il devra notifier cette circonstance \u00e0 HERBO SPICE S.L. en indiquant :<\/p>\n<ul>\n<li>Les donn\u00e9es du titulaire des droits pr\u00e9tendument enfreints, ou indiquer la repr\u00e9sentation avec laquelle il agit dans le cas o\u00f9 la r\u00e9clamation est pr\u00e9sent\u00e9e par un tiers autre que l\u2019int\u00e9ress\u00e9.<\/li>\n<li>Identifier les contenus prot\u00e9g\u00e9s par les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et leur emplacement sur le site web, la preuve des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle signal\u00e9s et une d\u00e9claration expresse dans laquelle l\u2019int\u00e9ress\u00e9 se porte garant de la v\u00e9racit\u00e9 des informations fournies dans la notification.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>LIENS<\/h2>\n<p>Le pr\u00e9sent site fournit des liens vers d\u2019autres sites web propres et des contenus appartenant \u00e0 des tiers.<\/p>\n<p>L\u2019unique objectif des liens est de fournir \u00e0 l\u2019utilisateur la possibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ces liens. HERBO SPICE S.L. n\u2019est en aucun cas responsable des r\u00e9sultats qui pourraient d\u00e9couler pour l\u2019utilisateur de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ces liens. <\/p>\n<p>L\u2019utilisateur qui a l\u2019intention d\u2019\u00e9tablir un dispositif technique de lien depuis son site web vers le portail devra obtenir l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de HERBO SPICE S.L. L\u2019\u00e9tablissement du lien n\u2019implique en aucun cas l\u2019existence de relations entre HERBO SPICE S.L. et le propri\u00e9taire du site o\u00f9 le lien est \u00e9tabli, ni l\u2019acceptation ou l\u2019approbation par HERBO SPICE S.L. de ses contenus ou services.<\/p>\n<p>Le site web sur lequel le lien est \u00e9tabli ne contiendra aucune marque, d\u00e9nomination, logo, slogan ou autres signes distinctifs appartenant \u00e0 HERBO SPICE S.L., sauf ceux express\u00e9ment autoris\u00e9s.<\/p>\n<h2>S\u00c9CURIT\u00c9 DU SITE WEB<\/h2>\n<p>Le site web utilise des techniques de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019information commun\u00e9ment accept\u00e9es dans l\u2019industrie, telles que des pare-feu, des communications s\u00e9curis\u00e9es ou des m\u00e9canismes cryptographiques, entre autres, tout cela dans le but de pr\u00e9venir et de r\u00e9duire les incidents de s\u00e9curit\u00e9 sur les donn\u00e9es (confidentialit\u00e9, int\u00e9grit\u00e9 et disponibilit\u00e9).<\/p>\n<p>La s\u00e9curit\u00e9 en ligne est \u00e9galement \u00e9tablie via les param\u00e8tres de configuration des diff\u00e9rents navigateurs web, il est donc fortement recommand\u00e9 de les consulter.<\/p>\n<h2>MODIFICATION UNILAT\u00c9RALE ET DUR\u00c9E<\/h2>\n<p>HERBO SPICE S.L. se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, la pr\u00e9sentation et la configuration du site web ainsi que les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales.<\/p>\n<p>EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILIT\u00c9<\/p>\n<p>HERBO SPICE S.L. ne garantit pas la disponibilit\u00e9, la continuit\u00e9 ni le bon fonctionnement du site web, et n\u2019est en aucun cas responsable des dommages ou pr\u00e9judices, de quelque nature que ce soit, qui pourraient d\u00e9couler de :<\/p>\n<ul>\n<li>L\u2019indisponibilit\u00e9, la maintenance et le fonctionnement effectif du service d\u2019acc\u00e8s \u00e0 Internet, ni des interruptions du r\u00e9seau internet ou pour toute autre raison ind\u00e9pendante de sa volont\u00e9.<\/li>\n<li>L\u2019existence de virus, de programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus.<\/li>\n<li>L\u2019utilisation illicite, n\u00e9gligente, frauduleuse, contraire aux pr\u00e9sentes conditions, \u00e0 la bonne foi, aux usages g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9s ou \u00e0 l\u2019ordre public, du site web, de ses services ou contenus, par les utilisateurs.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/h2>\n<p>HERBO SPICE S.L., comme indiqu\u00e9 dans sa \u00ab POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 \u00bb que vous pouvez consulter sur ce site web, a adopt\u00e9 les niveaux de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9s aux donn\u00e9es qu\u2019elle traite et g\u00e8re, en int\u00e9grant tous les moyens et mesures techniques \u00e0 sa disposition pour garantir leur confidentialit\u00e9, \u00e9viter leur mauvaise utilisation, perte, alt\u00e9ration, acc\u00e8s non autoris\u00e9 et vol.<\/p>\n<h2>L\u00c9GISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION<\/h2>\n<p>Pour la r\u00e9solution de tous les litiges ou questions li\u00e9s au pr\u00e9sent site web ou aux activit\u00e9s qui y sont d\u00e9velopp\u00e9es, la l\u00e9gislation espagnole sera applicable, \u00e0 laquelle les parties se soumettent express\u00e9ment, les tribunaux comp\u00e9tents pour la r\u00e9solution de tous les conflits d\u00e9coulant de ou li\u00e9s \u00e0 son utilisation \u00e9tant ceux du domicile du demandeur qui s\u2019identifie comme consommateur ; dans le cas contraire, les tribunaux comp\u00e9tents seront ceux de la ville de Murcia (Espagne).<\/p>\n<h2>CONTACT<\/h2>\n<p>Dans le cas o\u00f9 un utilisateur aurait des doutes concernant les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales ou tout commentaire \u00e0 leur sujet, il peut s\u2019adresser \u00e0 <a href=\"mailto:herbo@herbospice.com\">herbo@herbospice.com<\/a> ou envoyer une communication \u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse figurant en en-t\u00eate.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Veuillez lire toutes les sections des pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales avant d\u2019utiliser ce site web. Les conditions d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous sont contraignantes pour toute personne acc\u00e9dant \u00e0 son utilisation. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019obligation d\u2019information pr\u00e9vue par la Loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et le commerce \u00e9lectronique (LSSI-CE), les informations g\u00e9n\u00e9rales [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-5382","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v28.8 - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-wordpress\/ -->\n<title>Mentions l\u00e9gales | HerboSpice<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Mentions l\u00e9gales du site de Herbospice, S.L. : informations sur l&#039;\u00e9diteur et conditions d&#039;utilisation de herbospice.com.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales | HerboSpice\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Mentions l\u00e9gales du site de Herbospice, S.L. : informations sur l&#039;\u00e9diteur et conditions d&#039;utilisation de herbospice.com.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"HerboSpice\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-11-10T09:41:27+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/mentions-legales\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/mentions-legales\\\/\",\"name\":\"Mentions l\u00e9gales | HerboSpice\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2023-03-31T07:18:01+00:00\",\"dateModified\":\"2026-11-10T09:41:27+00:00\",\"description\":\"Mentions l\u00e9gales du site de Herbospice, S.L. : informations sur l'\u00e9diteur et conditions d'utilisation de herbospice.com.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/mentions-legales\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/mentions-legales\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/mentions-legales\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Inicio\",\"item\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/herbospice\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Mentions l\u00e9gales\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/\",\"name\":\"HerboSpice\",\"description\":\"Elaboraci\u00f3n de piment\u00f3n y otros condimentos alimenticios, desde la siembra hasta el envasado.\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/www.herbospice.com\\\/fr\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Mentions l\u00e9gales | HerboSpice","description":"Mentions l\u00e9gales du site de Herbospice, S.L. : informations sur l'\u00e9diteur et conditions d'utilisation de herbospice.com.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Mentions l\u00e9gales | HerboSpice","og_description":"Mentions l\u00e9gales du site de Herbospice, S.L. : informations sur l'\u00e9diteur et conditions d'utilisation de herbospice.com.","og_url":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/","og_site_name":"HerboSpice","article_modified_time":"2026-11-10T09:41:27+00:00","twitter_card":"summary_large_image","schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/","url":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/","name":"Mentions l\u00e9gales | HerboSpice","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/#website"},"datePublished":"2023-03-31T07:18:01+00:00","dateModified":"2026-11-10T09:41:27+00:00","description":"Mentions l\u00e9gales du site de Herbospice, S.L. : informations sur l'\u00e9diteur et conditions d'utilisation de herbospice.com.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/mentions-legales\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Inicio","item":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/herbospice\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Mentions l\u00e9gales"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/#website","url":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/","name":"HerboSpice","description":"Elaboraci\u00f3n de piment\u00f3n y otros condimentos alimenticios, desde la siembra hasta el envasado.","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5382","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5382"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5382\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.herbospice.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5382"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}